Présanse - Prévention-Santé-Sud-Est - Association des Services de Santé au Travail Paca-Corse

Accueil > Mentions légales

 

Mentions légales

1-Informations légales

Le présent site Internet est édité par l’Association des Services de Santé au Travail Paca-Corse ("Présanse"), association loi 1901, dont le siège est situé :

10 place de la Joliette - BP 32262
13567 Marseille Cedex 02
France

contact@presanse.org

Téléphone : +33 (0)4 91 99 05 20
N° Siret : 439.232.224.00014

Le Directeur de la publication et Responsable éditorial du site presanse.org est M. Jean Bautheac, en sa qualité de Président de Présanse.

Le présent site Internet est hébergé par la société 1 égal 2, dont le siège est situé :

11 avenue de la Capelette
13010 Marseille
France

Téléphone : +33 (0)4 91 29 90 55

www.1egal2.com


2-Informatique et Libertés

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du portail presanse.org ont été traités en conformité avec les exigences de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.
L'utilisateur est notamment informé que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont uniquement destinées à Présanse.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des informations le concernant, droit qu’il peut exercer auprès de Présanse, par l'intermédiaire de notre adresse de courrier électronique : contact@presanse.org.


3-Propriété intellectuelle

La structure générale du présent site Internet, ainsi que les textes, images, animations, logos, et tous les autres éléments composant le portail presanse.org sont la propriété exclusive de Présanse. Toute représentation totale ou partielle de ce site sans l’autorisation expresse de Présanse est interdite.

Tout litige en relation avec l'utilisation du présent site est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Marseille.


4-Limitation de responsabilité

Le présent portail propose des liens vers d'autres sites Internet. Ces sites sont régulièrement vérifiés, mais ils ne font pas partie de presanse.org et ne sauraient engager la responsabilité de l'association Présanse, celle-ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
Presanse.org permet, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages.


5-Principes de la charte « Health On the Net »

Ce site souscrit aux principes du HONcode. La certification HONcode démontre la volonté d'un site Internet à publier de l'information santé utile, objective, et correcte.

Autorité :

Toutes les informations relatives au domaine de la Santé au Travail fournies par le portail Présanse sont produites par un personnel spécialisé et diplômé dans ce domaine, et appartenant aux Services Inter-entreprises de Santé au Travail des régions Provence-Alpes-Côte d’Azur et Corse.

Complémentarité :

Les informations fournies sur le portail Présanse ne sont pas destinées à remplacer la relation directe existant entre un Service de Santé au Travail et ses entreprises adhérentes, ni celle existant entre un patient et son médecin.

Confidentialité :

Le portail Présanse ne fait aucunement mention d’informations à caractère personnel relatives aux adhérents, employeurs et salariés.
Ce site utilise Google Analytics pour analyser l'audience du site et améliorer son contenu. Pour plus d'information sur les règles de confidentialité relatives à l'utilisation de Google Analytics, cliquez ici. A travers cet outil, le site fait usage de cookies. Pour les refuser/supprimer, vous pouvez configurer votre navigateur.

Attribution :

La source des données diffusées sur le site est explicitement citée avec, si besoin, un hyperlien vers cette source. La date de parution ou de dernière modification des informations est clairement affichée sur chaque page de Présanse.

Justification :

Aucun produit ou traitement n’étant cité sur ce site Internet, ce critère ne s’applique pas à Présanse.

Professionnalisme :

L'association Présanse, responsable du portail, s'efforce de fournir l'information la plus claire possible. Des informations supplémentaires sur Présanse et sur l’ASST Paca-Corse sont disponibles à la rubrique « Qui sommes-nous ? ». Pour entrer en contact avec votre Service de Santé au Travail, un annuaire cartographique est également à votre disposition.

Transparence du financement :

Le portail Présanse est entièrement financé par les Services de Santé au Travail des régions Paca et Corse suivants :

  • 04 – Alpes-de-Haute-Provence : AISMT 04.
  • 05 – Hautes-Alpes : GEST 05.
  • 06 – Alpes-Maritimes : Ametra 06, APST BTP 06, CMTI 06.
  • 13 – Bouches-du-Rhône : AISMT 13, AST BTP 13, EXPERTIS, GIMS 13, ST Provence, STMTS.
  • 20 – Corse : SIST Corse du Sud, Service Médico-social Inter-entreprises de la Haute Corse.
  • 83 – Var : AIST 83.
  • 84 – Vaucluse : AIST 84, GMSI Carpentras, Santé au Travail Durance Luberon, SIST L’Isle sur la Sorgue.

Honnêteté dans la publicité et la politique éditoriale :

Notre site Internet n'accueille aucune forme de publicité.

Dernière mise à jour le 30.08.2016


AISMT 04 - AISMT 13 - AIST 83 - AIST 84 - AMETRA06 - APST BTP 06 - ASTBTP 13 - CMTI 06 - Expertis - GEST 05 - GIMS 13 - GMSI 84 - SAT Durance Luberon - SIST Corse du Sud - STP
© Présanse - Prévention Santé Sud-Est - Association des services de santé au travail / Offres d'emploi / Contact / Plan du site / Mentions légales / Crédits
Retrouvez toutes les informations Présanse avec notre flux RSSSuivez Présanse sur LinkedIn !Suivez Présanse sur Viadeo !