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Aptitude/Inaptitude

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Que représente l'aptitude octroyée par le médecin du travail ? D’autres médecins peuvent-ils statuer sur l’inaptitude d’un salarié ? Toutes les informations sur l’aptitude et l’inaptitude à un poste de travail,...

 

"Alors tu es apte ?"
Question récurrente, posée sur le ton de la plaisanterie, au sortir du bureau du médecin du travail par le collègue de travail qui passe par là. Dans la grande majorité des cas, le salarié pourra répondre par l'affirmative. Parfois cependant…

Que représente l'aptitude octroyée par le médecin du travail ?

L’aptitude délivrée par le médecin du travail est une aptitude à un poste de travail. Elle représente la synthèse entre les contraintes du poste de travail et l’état de santé du salarié. Elle ne signifie pas que le salarié sera performant au poste envisagé et elle n'est pas un gage d'efficacité du salarié pour l'employeur.
Elle signifie plutôt qu'en fonction des informations connues par le médecin du travail sur les risques que présente le poste, et sur la santé du salarié, le travail ne sera dangereux ni pour lui, ni pour ses collègues. En effet, un salarié présentant certains problèmes de santé pourra tout de même être déclaré "apte", car ceux-ci n'influent en rien sur sa capacité à tenir un poste sans se mettre en danger.

Seul le médecin du travail peut statuer sur l'aptitude médicale au poste. Un autre médecin ne peut imposer un avis d'aptitude ou d’inaptitude à un employeur.

Les avis d'aptitude peuvent se faire en émettant des réserves, concernant par exemple des limites en matière de manutention ou de temps de travail : on parle alors d’aptitude avec restrictions. Ces réserves s'imposent à un employeur, sauf à ce qu'il les refuse en en faisant connaître les raisons. Les litiges en la matière sont tranchés par l'inspection du travail.

Les avis d'inaptitude au poste restent rares : environ 1% des salariés en font l'objet chaque année. L'inaptitude s'assortit pour l’employeur d'une obligation de recherche de reclassement au sein de l'entreprise ou du groupe (aménagement du poste de travail, mutation à un autre poste, aménagement du temps de travail, etc). Le médecin du travail doit être force de proposition pour permettre à un employeur de proposer au salarié un poste en adéquation avec sa santé. 

Dans le cadre des salariés suivis en Entretien Infirmier en Santé au Travail, l’infirmier(e) délivre au salarié une « attestation de suivi infirmier » ne comportant aucune notion d’aptitude ou d’inaptitude médicale. L’entretien infirmier vient en complément du suivi médical, et l’aptitude délivrée par le médecin du travail est de toute façon valide jusqu’à la prochaine visite médicale.

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